Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMELLERIE DE FRANCE
/
SOMMELLERIE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOMMELLERIE DE FRANCE
SOMMELLERIE DE FRANCE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
1261038
Date de dépôt :
30/08/1983
Lieu de dépôt :
THIONVILLE
Date d'expiration :
30/08/2003
SOMMELLERIE DE FRANCE de SOMMELLERIE DE FRANCE

Présentation de la marque SOMMELLERIE DE FRANCE

Déposée le 30 août 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMELLERIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIONVILLE), la marque française « SOMMELLERIE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMELLERIE DE FRANCE domicilié(e) ROUTE DE L'EUROPE, 57480 SIERCK-LES-BAINS (dossier no 2020387) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 755 936 .

La marque SOMMELLERIE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOMMELLERIE DE FRANCE est expirée depuis le 30 août 2003.

SOMMELLERIE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARJORY PRIOUX , LES JARDINS DE LORRAINE , GUEULES NOIRES , GUEULES NOIRES , LES JARDINS DE LORRAINE , PERRAULT LASCOURS , SOMMELLERIE DE FRANCE


SOMMELLERIE DE FRANCE S.A.R.L - ROUTE DE L'EUROPE, 57480 SIERCK-LES-BAINS (dossier no 2020387) - France - SIREN 305755936


Renouvellement sans limitation le 18 juin 1993 n°2020387 - Publication au BOPI 1993-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Vins et spiritueux.